MENTIONS LÉGALES
PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET
Raison sociale : S.A.S. COMPOBAIE SOLUTIONS
Siège Social : Z.A. LA VIALETTE81150 MARSSAC / TARN
Tél. : +33 (0)5 63 53 25 50
Directeur de publication : Patrice Schmitt
Capital Social : S.A.S.U. au capital social de 2 228 166 €
RCS : Registre du commerce et des sociétés d’Albi 51000730500012
CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT
CONDITIONS D'HÉBERGEMENT
Conformément à l’article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que ce site est hébergé en France, par la société OVH :
OVH
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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